Le Conseil en Ener­gie Partagé pour tous !

Synthèse evalua­tion CEP Rennes Métro­pole Pluri­cité Stra­ter­gie

Quand sa facture d’éner­gie pèse quelques centaines de milliers d’eu­ros ou plus, il est assez logique qu’un sala­rié y consacre son atten­tion : suivi des factures, propo­si­tion d’éco­no­mies d’éner­gie ou de déve­lop­pe­ment des éner­gies renou­ve­lables. Dans les collec­ti­vi­tés, ce sala­rié s’ap­pelle un « économe de flux ». Mais qu’en est-il quand la facture ne pèse que quelques milliers d’eu­ros ou que le person­nel commu­nal ne compte qu’un ouvrier géné­ra­liste et un secré­taire de mairie à temps partiel ?

C’est là qu’in­ter­vient le « Conseil en Ener­gie Partagé – CEP ».

Un CEP repose sur 1– un tech­ni­cien ou ingé­nieur spécia­lisé 2– une logique de mutua­li­sa­tion pour dispo­ser d’un poste à temps plein sur le sujet et 3– fréquem­ment une logique de péréqua­tion pour que les communes les plus petites disposent d’un suivi de qualité. Selon les terri­toires, on estime en géné­ral qu’un tech­ni­cien permet de couvrir 30 000 habi­tants.

Il existe envi­ron 400 postes de ce type en France, parta­gés par plusieurs milliers de communes.

Le CEP est-il « rentable » ?

La ques­tion de l’ef­fi­cience du CEP est centrale : son action permet-elle d’éco­no­mi­ser plus que son coût ? Les CEP que nous avons analy­sés permettent en partie de répondre à cette ques­tion, en partie de poser de nouvelles ques­tions. Les préco­ni­sa­tions faites par les tech­ni­ciens permettent d’en­vi­sa­ger 3 à 5€ d’éco­no­mies par habi­tant, pour un coût de 1 à 1.5 €. L’équa­tion est donc en théo­rie favo­rable. En théo­rie seule­ment puisque toutes les préco­ni­sa­tions ne sont pas appliquées : 1– faute de budget, 2– faute d’ap­pro­pria­tion (tech­nique, poli­tique). Un équi­libre budgé­taire est cepen­dant géné­ra­le­ment atteint. Où le CEP trouve-t-il alors son inté­rêt ? A notre sens, dans les ques­tions qu’il soulève en creux : si le seul objec­tif du CEP était la renta­bi­lité écono­mique, il n’a aucun inté­rêt à cibler des petites communes, voire à suivre des petits équi­pe­ments. En inté­grant ces équi­pe­ments dont le suivi est impos­sible à renta­bi­li­ser, il offre cepen­dant un exemple de service public univer­sel. De nombreux exemples montrent égale­ment une capa­cité à s’adap­ter à des communes grosses ou petites, à des besoins basiques ou poin­tus.

Evaluer un CEP, c’est se poser des ques­tions liées à son envi­ron­ne­ment

L’éva­lua­tion et la pratique des CEP nous amènent à poser des ques­tions qui élar­gissent le cadre contrac­tuel CEP/commune :

– Quels sont les objec­tifs de la mission ? Juste faire des écono­mies d’éner­gie, amener un conseil aux petites communes (péréqua­tion tech­nique), faire des écono­mies de gaz à effets de serre…

– Comment trai­ter les effets de seuil et les déséqui­libres ? plus ou moins de 10000 hab, plus ou moins de patri­moine, plus ou moins de tech­ni­ciens ou d’élus réfé­rents, plus ou moins de volonté

– Quel est le patri­moine suivi? le patri­moine commu­nal ou l’in­ter­com­mu­nal, les bâti­ments, l’éclai­rage public, l’as­sai­nis­se­ment, les réseaux de chaleur, les bâti­ments commu­naux dont les factures sont payées par des loca­taires, l’en­semble du parc public situé sur la commune ?

– Jusqu’où aller dans la préco­ni­sa­tion ? juste rédi­ger les cahiers des charges, suivre les travaux, faire les travaux ? Quels parte­na­riats avec les bureaux d’études, les entre­prises ?

Le CEP est-il limité aux collec­ti­vi­tés ?

Communes ou commu­nau­tés de communes, syndi­cats inter­com­mu­naux sont des béné­fi­ciaires tradi­tion­nels du CEP. Le service est alors porté par une collec­ti­vité (syndi­cat d’éner­gie majo­ri­tai­re­ment) ou une asso­cia­tion (Espace Info-Ener­gie), mais égale­ment en service tech­nique partagé. Les portages offrent des oppor­tu­ni­tés juri­diques et tech­niques diffé­rentes.

Ce qui fonc­tionne pour les collec­ti­vi­tés peut égale­ment parfai­te­ment fonc­tion­ner pour d’autres types de béné­fi­ciaires. Les copro­prié­tés par exemple, pour­raient créer des services simi­laires, ce qui est déjà le cas dans une agglo­mé­ra­tion française ou pour­rait deve­nir une exten­sion de Coach copro. Les PME sont une seconde cible évidente, dans lesquelles la renta­bi­lité est encore plus évidente, mais pour lesquelles la culture collec­ti­viste est souvent plus théma­tique, liée aux syndi­cats de branche, que terri­to­riale. Il y a en effet encore peu d’as­so­cia­tions de zone indus­trielle offrant des services tech­niques parta­gés.

Au travers de missions récentes (Loire, Rennes Métro­pole, Côtes d’Ar­mor), Stra­ter­gie maitrise les CEP « publics » et peut vous aider à déve­lop­per le vôtre ou à en adap­ter les prin­cipes fonda­teurs pour d’autres cibles.